Mentions légales

1. Édition du site internet

Le site internet www.origamietcreations.com est édité par Madame Céline ALBERT, exerçant sous le statut de l'Entreprise Individuelle (EI), sous le nom commercial ORIGAMI ET CRÉATIONS.

• Siège social : 4 rue des Frênes, 67150 LIMERSHEIM, France

• Contact téléphonique : 06 83 83 15 69

• Adresse e-mail : origamietcreations@gmail.com / boutique-en-ligne@origamietcreations.com

• Directrice de la publication : Madame Céline ALBERT
  

2. Immatriculation et fiscalité

• Immatriculation : Entreprise immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de STRASBOURG sous le numéro SIREN 822 235 230.

• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (Franchise en base de TVA).

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR67822235230

3. Hébergement du site

Le site internet est hébergé par la société One.com :

• Raison sociale : One.com Group AB
• Adresse : 57 rue d'Amsterdam, 75008 Paris, France
• Site internet : www.one.com

4. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu de manière amiable avec notre service client, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation suivant :

• Nom du médiateur : AME CONSO

• Adresse postale : 197 Boulevard St Germain 75007 PARIS

• Site internet : Mediationconso-ame.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, créations en origami, logos) est la propriété exclusive de ORIGAMI ET CRÉATIONS. Toute reproduction, distribution ou modification de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.